Conditions générales d'utilisation et de vente
Dernière mise à jour : 29 mai 2026
[...] doivent être adaptées à votre offre réelle avant publication.1. Objet
Les présentes conditions régissent l'utilisation du site bpmxpert.fr et la souscription au service BPM Xpert, solution de pilotage de cabinet d'expertise comptable éditée par [RAISON SOCIALE].
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement. L'éditeur s'efforce d'en assurer la disponibilité mais ne saurait être tenu responsable d'une interruption, quelle qu'en soit la cause.
3. Essai gratuit
- L'essai est gratuit pendant [DURÉE — ex. 30 jours], sans carte bancaire.
- Aucun engagement : à l'issue de l'essai, aucun prélèvement n'est effectué sans souscription explicite.
- Modalités d'accès et de migration des données : [À PRÉCISER].
4. Prix et modalités de paiement
Le service est facturé [MODÈLE TARIFAIRE — ex. par collaborateur / mois]. Les prix en vigueur sont communiqués sur devis ou lors de la démonstration. Modalités de paiement : [À PRÉCISER — ex. mensuel / annuel, moyens acceptés].
5. Durée et résiliation
L'abonnement est conclu pour une durée de [DURÉE], renouvelable. Conditions de résiliation : [À PRÉCISER — préavis, modalités].
6. Obligations de l'utilisateur
L'utilisateur s'engage à utiliser le service conformément à sa destination et à la réglementation en vigueur, et à ne pas porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement du service.
7. Données et confidentialité
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. [Préciser les engagements relatifs aux données clients hébergées dans le service : localisation, sauvegardes, réversibilité.]
8. Responsabilité
La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée qu'en cas de faute prouvée et dans les limites prévues par [CLAUSE DE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ À DÉFINIR].
9. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige sera porté devant les tribunaux compétents de [VILLE].
10. Contact
Pour toute question : contact@bpmxpert.fr.