Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 mai 2026
[...] doivent être renseignés avec les informations réelles de la société, et ce document devrait être relu par un conseil juridique avant publication.1. Éditeur du site
Le site bpmxpert.fr est édité par :
- Raison sociale : [RAISON SOCIALE]
- Forme juridique : [FORME JURIDIQUE — ex. SAS]
- Capital social : [CAPITAL SOCIAL]
- Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE DU SIÈGE]
- RCS : [VILLE + N° RCS]
- SIRET : [N° SIRET]
- N° TVA intracommunautaire : [N° TVA]
- Adresse e-mail : contact@bpmxpert.fr
- Téléphone : [TÉLÉPHONE — optionnel]
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [NOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION], en sa qualité de [FONCTION].
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 340 S Lemon Avenue #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site : vercel.com
La messagerie associée au domaine est opérée par Infomaniak Network SA (Suisse). Les envois d'e-mails transactionnels (ex. demandes d'essai) sont assurés par Resend.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, visuels, logo, charte graphique, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Données personnelles
Le traitement des données collectées via le site est décrit dans notre politique de confidentialité.
6. Contact
Pour toute question relative au site, vous pouvez nous écrire à contact@bpmxpert.fr.