La conformité professionnelle du cabinet, intégrée au pilotage.
Accepter une mission, la maintenir, la documenter : ces obligations font partie du quotidien de l’expert-comptable. BPM Xpert les intègre au fil du parcours client, là où les décisions se prennent.
Conformité métier
Les obligations professionnelles du cabinet : acceptation des missions, indépendance, LAB-FT, lettres de mission, traçabilité. C’est l’objet de cette page.
Sécurité informatique
La protection des données : hébergement, chiffrement, isolation des cabinets, authentification. Un autre sujet, présenté dans la section Sécurité.
Acceptation et maintien des missions
Questionnaire d’acceptation avant toute nouvelle mission, revue périodique de maintien, décision tracée et motivée.
Déjà disponible : Contrôle avant commercialisation en 7 conditions, bloquant avant l’envoi d’une lettre de mission.
Indépendance
Déclarations d’indépendance des collaborateurs affectés, alertes sur les situations à risque.
Conflits d’intérêts
Identification des liens entre clients, dirigeants et collaborateurs avant l’acceptation.
LAB-FT
Évaluation du risque de blanchiment et de financement du terrorisme par client, vigilance adaptée, revues planifiées.
Connaissance client
Dossier de connaissance client complet et à jour, relié à la fiche du dossier.
Déjà disponible : Identité légale pré-remplie depuis le SIREN, interlocuteurs et historique des échanges rattachés au client.
Bénéficiaires effectifs
Identification et justificatifs des bénéficiaires effectifs, contrôle de cohérence avec les registres.
Pièces obligatoires
Liste des pièces attendues par mission, suivi de réception, relances automatiques des pièces manquantes.
Déjà disponible : Suivi des documents bloquants dans les workflows : une étape ne se valide pas sans ses pièces.
Lettres de mission
Lettre générée depuis la cotation, 8 statuts suivis, signature électronique, avenants, suspension et fin de mission, courrier de reprise au confrère.
Traçabilité des validations
Qui a validé quoi, et quand : étapes de workflow, lettres de mission, signatures. Journal consultable à l’échelle du cabinet.
Préparation au contrôle qualité
Dossier de contrôle constitué à partir des éléments tracés : acceptation, lettres de mission, diligences, validations.
Construisons ces modules avec vous.
Les cabinets en essai participent à la priorisation de la feuille de route conformité.